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Parmi ces acteurs, lesquels participent à la réalisation du programme ?
Plusieurs bonnes réponses (QCM) -
à partir de quand le MOA doit-il nommer un coordonnateur santé sécurité pour une extension R+2 de 1000m² d'un bâtiment existant. Le projet nécessite un PC et 4 entreprises du bâtiment seront chargées des travaux ?
Une seule bonne réponse (QCM) -
Qui décide de la réception de l'ouvrage
Une seule bonne réponse (QCM) -
La responsabilité pénale impose une indemnisation des victimes.
Vrai/Faux -
Un ouvrier se tue en chutant d'une toiture, il avait laissé son harnais dans son véhicule. La responsabilité pénale de l'employeur peut être engagée ?
Vrai/Faux -
Sur un chantier la responsabilité pénale de la sécurité est portée par :
Plusieurs bonnes réponses (QCM)
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